Qui sommes-nous ?
L’Aéroclub des Deux Sèvres est une association de loi 1901 :
– affiliée à la fédération française aéronautique sous le n° 12037,
– organisme de formation déclaré DSAC/SO n°F-PTC 99003,
– agréée Éducation Nationale et Culture Formation BIA,
– affiliée à l’Office Municipal des Sports de Niort,
– agréée Jeunesse et Sport n° 91. 17 .28 S,
– prestataire de formation enregistré sous le n° 54 17 01238 17 auprès du Préfet de la Région.
Directeur de la publication : Le Président de l’ACDS
Le site Internet est hébergé par la société Ce site est hébergé par la société OVH : http://www.ovh.com
OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Le site Internet https://www.aeroclubdesdeuxsevres.org et ses autres domaines associés sont la propriété exclusive de L’Aéroclub des Deux Sèvres.
1. Contenu du site
Le site est exploité par l’Aéroclub des Deux Sèvres.
Il présente les services et les activités de l’Aéroclub des Deux Sèvres.
2. Propriété intellectuelle
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L’Aéroclub des Deux Sèvres s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit « RGPD » et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées.
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Données personnelles traitées et finalités de traitement
L’aéroclub de Niort recueille sur le site des données personnelles d’internautes ayant pris contact avec elle notamment via le formulaire de contact en ligne. Ces données sont nécessaires afin de répondre à la sollicitation des internautes. Dans le cadre de la fourniture de ses services, l’aéroclub de Niort traite uniquement les données personnelles suivantes strictement nécessaires à leur demande de prise de contact : nom, prénom et adresse mail.
La finalité de traitement de ces données personnelles est de permettre à l’aéroclub de Niort de répondre aux sollicitations des internautes.
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A l’issue de cette durée ou en cas d’exercice de ses droits par les internautes, l’Aéroclub des Deux Sèvres s’engage à détruire toute copie des données personnelles des internautes qu’il détiendrait.
Sécurité des données personnelles
L’Aéroclub des Deux Sèvres s’engage, au titre de son obligation de moyens, à prendre toutes les précautions utiles et met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées en la matière pour garantir un niveau de sécurité adapté et pour protéger les données personnelles des internautes contre les altérations, destructions et accès non autorisés.
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L’aéroclub des Deux Sèvres s’engage à y répondre dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande.
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Confidentialité des données personnelles
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